Déposée le 30 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) C.I.R. FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « WELT TAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.I.R. FRANCE domicilié(e) 2, rue de l'Industrie,74100 ANNEMASSE - 74100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 480 796 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel MOINAS domicilié(e) 13, Chemin du Levant,01210 FERNEY-VOLTAIRE - 01210 - France.
La marque WELT TAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WELT TAPE est expirée depuis le 30 janvier 2012.
C.I.R. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : WELT SPRAY , WELT LACK
C.I.R. FRANCE S.A. - 2, rue de l'Industrie,74100 ANNEMASSE - 74100 - France - SIREN 796480796
Cabinet Michel MOINAS - 13, Chemin du Levant,01210 FERNEY-VOLTAIRE - 01210 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-27
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; matières tannantes ; adhésifs destinés à l'industrie Produits de protection à savoir housses de siège, couvre volants, bandes de caoutchouc-mousses de masquage Rubans adhésifs pour l'emballage, le masquage de véhicules et des parties de véhicules lors de la réparation de carrosseries
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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